Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22196 posée par M. Marcel Vidal

    Soutien de l'Union européenne au commerce équitable

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23546 posée par M. François Marc

    Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23853 posée par M. Roger Madec

    Coopération sanitaire française

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04919 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'action extérieure de l'État et de l'aide publique au développement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05000 posée par Mme Christiane Demontès

    Effets de la politique agricole commune sur les pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05001 posée par Mme Christiane Demontès

    Contribution de la France dans les grands équilibres alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05080 posée par M. Robert Hue

    Aide au développement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06511 posée par M. Bernard Piras

    Accès des personnes défavorisées dans le monde aux médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08254 posée par M. Daniel Percheron

    Tarifs douaniers appliqués aux produits agricoles en provenance de pays en développement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible