Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27542 posée par Mme Michelle Gréaume

Financement du soutien humanitaire en Ukraine

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

Aide humanitaire au Yémen

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26496 posée par M. Jacques Fernique

Situation des peuples autochtones au Brésil

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26388 posée par M. Bernard Bonne

Obligation de criblage des bénéficiaires de l'aide publique au développement

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26445 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26446 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise humanitaire en Zambie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 06578 posée par M. Roger Karoutchi

Université d'été solidaire et rebelle des mouvements sociaux et citoyens

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/08/2018
Pertinence
Question n° 18760 posée par M. Richard Yung

Bombardements d'hôpitaux gérés par médecins sans frontières

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/11/2015
Pertinence
Question n° 03205 posée par M. Jean-Marie Bockel

Obligation de délivrance de visas biométriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2012
Pertinence