Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 22174 posée par M. Alain Houpert

Situation de la communauté des Bahá'ís en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/06/2016
Pertinence
Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

Tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/05/2016
Pertinence
Question n° 18975 posée par M. Joël Guerriau

Opportunités historiques d'exportation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Bariza Khiari

Accord avec l'Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Jean-Yves Leconte

Accord sur le nucléaire iranien

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2015
Pertinence
Question n° 15066 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France face aux persécutions de la communauté bahá'íe en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14859 posée par M. Roger Karoutchi

Protection des échanges des données de messageries sécurisées avec certains pays du Moyen-Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2015
Pertinence
Question n° 11821 posée par Mme Michelle Demessine

Persécution des baha'is en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/05/2014
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. François Fortassin

Iran

Réponse du Ministère chargé du développement

15/11/2013
Pertinence
Question n° 0231G posée par Mme Nathalie Goulet

Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence