Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 0408G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Présidence de l'Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0333G posée par M. Rémy Pointereau

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel

Le voyage en France de M. Kadhafi

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Relations franco-comoriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0046G posée par M. Josselin de Rohan

Contrôle des élections en Russie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jacques Gautier

Situation en Tunisie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence