Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1506 questions

Question n° 00066 posée par M. Louis Souvet

Sécurité des personnes et des biens pour les nationaux expatriés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/04/1993
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia

Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire

La question est caduque

24/10/2002
Pertinence
Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

Libération d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/11/2002
Pertinence
Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras

Position de la France face au Pacte de Genève

La question est caduque

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11748 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Dispositif de sécurité mis en place par le consulat général de France à Bogota

La question est caduque

15/04/2004
Pertinence
Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat

Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/06/2004
Pertinence
Question n° 13003 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'ouverture d'ambassades communes franco-allemandes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15288 posée par M. Richard Yung

Situation des Français ayant quitté la Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/12/2004
Pertinence