Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 19943 posée par M. Roger Karoutchi

Action française contre Daech en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 22222 posée par M. Michel Doublet

Situation des réfugiés suite au conflit en Libye

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 20487 posée par M. Richard Yung

Infirmières bulgares et médecin palestinien condamnés à mort en Libye

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence
Question n° 14974 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France à l'égard de l'État islamique en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/02/2015
Pertinence
Question n° 23139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des réfugiés fuyant le conflit en Libye

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 19852 posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des réfugiés venant de Libye

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/08/2011
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des Français installés en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2015
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Michel Doublet

Situation des réfugiés suite au conflit en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 19238 posée par M. Jean-François Voguet

Accueil des réfugiés en provenance de l'État libyen

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/06/2011
Pertinence
Question n° 17965 posée par M. Richard Yung

Gestion des flux de réfugiés en provenance de Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/04/2011
Pertinence