Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 15717 posée par M. Daniel Percheron

    Visite du président de la République islamique d'Iran au Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12527 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Arrestation récente par les autorités iraniennes de Jafar Panahi

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15948 posée par M. Marcel Rainaud

    Réaction de la France à la visite du président de la République islamique d'Iran au Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22174 posée par M. Alain Houpert

    Situation de la communauté des Bahá'ís en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15066 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France face aux persécutions de la communauté bahá'íe en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14859 posée par M. Roger Karoutchi

    Protection des échanges des données de messageries sécurisées avec certains pays du Moyen-Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

    Programme nucléaire iranien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

    Situation des droits de l'homme en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

    Tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18975 posée par M. Joël Guerriau

    Opportunités historiques d'exportation en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible