Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

Question n° 02553 posée par M. Philippe Marini

Eco-emballage

Réponse du ministère : Environnement

26/08/1993
Pertinence
Question n° 14642 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Protection de l'environnemment tibétain

La question est caduque

28/03/1996
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Philippe Richert

Déforestation amazonienne au Brésil et menace de l'équilibre de la planète

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/04/1998
Pertinence
Question n° 14307 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Exploitations viticoles et réglementations sur les installations classées

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/02/1999
Pertinence
Question n° 35561 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des opérations d'enfouissement générées par la ligne électrique à très haute tension entre Vigy et Uchtelfangen

Réponse du ministère : Économie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36737 posée par M. Jean Louis Masson

Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Pertinence
Question n° 38589 posée par M. Jean Louis Masson

Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38590 posée par M. Jean Louis Masson

Cadre spécifique pour les fonctions de conducteur de station d'épuration

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 00670 posée par M. Jean Louis Masson

Rejet gazeux de l'usine sidérurgique de Neuves-Maisons

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00741 posée par M. Jean Louis Masson

Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

18/07/2002
Pertinence