Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 17043 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de la circulaire relative aux alertes météorologiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17187 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la circulaire de 1951 sur la sécurité incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25125 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite des tracteurs par les employés municipaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11085 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11315 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture du collège Robert-Schuman

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19632 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement des indemnités de chômage à une secrétaire de mairie non réintégrée après un congé de disponibilité pour convenance personnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19837 posée par M. Jean Louis Masson

    Publication des circulaires sur internet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22638 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement des indemnités de chômage à une secrétaire de mairie non réintégrée après un congé de disponibilité pour convenance personnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22644 posée par M. Jean Louis Masson

    Publication des circulaires sur internet

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne