Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Adolescence et maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

21/03/1996
Pertinence
Question n° 0410S posée par M. Philippe Madrelle

Conditions d'obtention des cartes nationales d'identité

Réponse du ministère : Transports

30/05/1996
Pertinence
Question n° 0429S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Effets des annulations contentieuses à l'encontre de décisions administratives relatives à la réalisation de grands travaux d'utilité publique

Réponse du ministère : Justice

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Philippe Marini

Création d'un commissariat de police à Noyon (Oise)

Réponse du ministère : Fonction publique

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 0585S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des chauffeurs de taxis parisiens

Réponse du ministère : Santé

26/02/1997
Pertinence
Question n° 0028S posée par M. Gérard Fayolle

Liaisons routières en Dordogne

Réponse du ministère : Équipement

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0192S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Droit de prêt à la charge des bibliothèques

Réponse du ministère : Culture

11/02/1998
Pertinence
Question n° 0193S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Enseignement du latin et du grec

Réponse du ministère : Fonction publique

11/02/1998
Pertinence
Question n° 0210S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Mode d'élection des parlementaires européens

Réponse du ministère : Défense

25/03/1998
Pertinence