Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 07070 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Devenir des salariés suite aux travaux du Grand Palais

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07617 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Rachat de trimestres pour la retraite des artisans

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08845 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Création d'une école supérieure d'ingénieur du bois à Saint-Paul-lès-Dax (Landes)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08932 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Projet de création d'une école supérieure d'ingénieurs du bois à Saint-Paul-lès-Dax (Landes)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11250 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Statut des agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12776 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Régime fiscal applicable aux ventes d'électricité à EDF aux établissements hospitaliers disposant de systèmes de cogénération

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13253 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Sécurité des chantiers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13254 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Valorisation de la qualification professionnelle des coiffeurs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13287 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Contentieux administratifs dans la réalisation de grands travaux d'utilité publique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13440 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Statut des agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales affectés aux tâches administratives du dispositif RMI

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible