Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

4033 questions

Question n° 39199 posée par M. Jean Louis Masson

Voie de délestage dans la traversée de l'agglomération de Knutange

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 39200 posée par M. Jean Louis Masson

Rachat de péage sur l'autoroute Metz-Sarrebruck

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 39272 posée par M. Jean Louis Masson

Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 39373 posée par M. Jean Louis Masson

Péage de Saint-Avold

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 08030 posée par M. Jean Louis Masson

Epreuves chronométrées de vitesse pour le permis de conduire moto

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/06/2003
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

Abattement sur les baux de chasse en raison de l'interdiction de battue sur une partie du territoire mosellan

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/07/2003
Pertinence
Question n° 13034 posée par M. Jean Louis Masson

Période à retenir pour l'ouverture du droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité au sein de l'entreprise Lucas Systèmes de freinage

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13194 posée par M. Jean Louis Masson

Liquidation des droits à la retraite avant soixante ans pour les pères ou mères d'enfants lourdement handicapés

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13195 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13304 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux retraites

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence