Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

  1. Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise aux normes d'un pont routier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39272 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26913 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27072 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation en matière de bruit le long des autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 36661 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25795 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation des recettes fiscales liées à la convention franco-luxembourgeoise sur les frontaliers, à la suppression du projet de péage sur l'autoroute A31 au nord de Thionville

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 36739 posée par M. Jean Louis Masson

    Eclairage de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01214 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage de sections d'autoroutes entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 36740 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27188 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité sur l'autoroute A31 en surplomb d'un chemin rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible