Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

Question n° 14438 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôts sauvages de déchets le long des routes

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14213 posée par M. Jean Louis Masson

Éventuel projet de transfert de la gare de l'Est en banlieue

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14268 posée par M. Jean Louis Masson

Construction d'un abri démontable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14270 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des ouvrages d'art en Moselle

La question est caduque

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des immeubles en copropriété

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13983 posée par M. Jean Louis Masson

Seuil de consommation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13984 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des habitations et entreprises frauduleuses

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13455 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôts sauvages de déchets le long des routes

La question est caduque

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13226 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/11/2019
Pertinence