Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

373 questions

Question n° 07931 posée par M. Jean Louis Masson

Élections municipales partielles

La question est caduque

22/08/2013
Pertinence
Question n° 21107 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place d'un isoloir lors d'un vote à bulletins secrets

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 23415 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place d'un isoloir lors d'un vote à bulletins secrets

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22778 posée par M. Jean Louis Masson

Séance de conseil municipal

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23434 posée par M. Jean Louis Masson

Délégations des conseils municipaux

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 07875 posée par M. Jean Louis Masson

Conseil municipal : indemnités et parité

La question est caduque

08/08/2013
Pertinence
Question n° 02938 posée par M. Jean Louis Masson

Approbation du compte rendu d'une réunion de conseil municipal

La question est caduque

01/11/2012
Pertinence
Question n° 14065 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnités des conseillers municipaux

La question est caduque

04/12/2014
Pertinence
Question n° 11486 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnité de conseiller municipal

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

01/05/2014
Pertinence
Question n° 23429 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du compte rendu d'une réunion de conseil municipal

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence