Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 37406 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquence du décret n° 96-1133 concernant l'amiante dans les véhicules

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 02589 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

La question est caduque

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02639 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 0040S posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2002
Pertinence
Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien à la sidérurgie lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/10/2002
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du village de Nondkeil en zone d'affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/10/2002
Pertinence
Question n° 03859 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative à l'avis d'EDF pour un projet de construction d'une unité de cogénération

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/11/2002
Pertinence
Question n° 03989 posée par M. Jean Louis Masson

Traduction des brevets

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/11/2002
Pertinence
Question n° 05082 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement juridique de Charbonnages de France et des houillères de bassin : siège de la nouvelle entité

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/01/2003
Pertinence