Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 39261 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Installations radioélectriques rendant inopérants les téléphones mobiles dans les salles de spectacle

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/01/2003
Pertinence
Question n° 14707 posée par M. Jean Louis Masson

Plan complémentaire de couverture en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence
Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des zones blanches pour le téléphone portable

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20980 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/12/2005
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/06/2006
Pertinence
Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence