Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 15995 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation du reliquat financier de la CECA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16781 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de l'énergie éolienne et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20354 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21635 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement des factures en espèces et valeur libératoire de la monnaie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22636 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22639 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22767 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24809 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du personnel de France Télécom Câble, de TDF Câble et de diverses autres filiales en Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible