Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 20502 posée par M. Jean-Louis Carrère

Avenir de La Poste

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence
Question n° 06027 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation du service de La Poste dans le canton de Vigy (Moselle)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/03/2003
Pertinence
Question n° 12467 posée par M. Jean Louis Masson

Statut et retraite des fonctionnaires de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/06/2004
Pertinence
Question n° 17738 posée par M. Jean Louis Masson

Paiement des factures en espèces et valeur libératoire de la monnaie

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 21635 posée par M. Jean Louis Masson

Paiement des factures en espèces et valeur libératoire de la monnaie

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des boîtes aux lettres en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/08/2009
Pertinence
Question n° 11114 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

26/11/2009
Pertinence
Question n° 13861 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/06/2010
Pertinence
Question n° 14242 posée par M. Jean Louis Masson

Boîtes aux lettres CIDEX regroupées

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/07/2010
Pertinence