Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 26978 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13841 posée par M. Jean Louis Masson

    Cas des communes reliées partiellement à l'ADSL, notamment en Moselle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26006 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14307 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de Bionville (Moselle) au réseau internet haut débit (ADSL)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13840 posée par M. Jean Louis Masson

    Généralisation de l'accès au haut débit par l'ASDL pour la Moselle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22639 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22636 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ADSL d'Ebersviller

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16802 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt des noms de communes en "fr"

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible