Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 09154 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement au gaz de la commune de Holving

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/09/2003
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13840 posée par M. Jean Louis Masson

Généralisation de l'accès au haut débit par l'ASDL pour la Moselle

La question a été retirée

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13841 posée par M. Jean Louis Masson

Cas des communes reliées partiellement à l'ADSL, notamment en Moselle

La question a été retirée

23/09/2004
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14290 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des localités desservies partiellement par l'ADSL, notamment en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14307 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de Bionville (Moselle) au réseau internet haut débit (ADSL)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14633 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14707 posée par M. Jean Louis Masson

Plan complémentaire de couverture en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence
Question n° 16802 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt des noms de communes en "fr"

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

31/03/2005
Pertinence