Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan

Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

19/02/1987
Pertinence
Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan

Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07904 posée par M. Josselin de Rohan

Changements intervenus entre 1981 et 1986 sur les chaînes de télévision

Réponse du ministère : Culture

08/10/1987
Pertinence
Question n° 02716 posée par M. Philippe Marini

Perspectives d'action du groupe du travail relatif au développement de publications scientifiques en langue portugaise

Réponse du ministère : Culture

16/09/1993
Pertinence
Question n° 07070 posée par M. Jean-Louis Carrère

Devenir des salariés suite aux travaux du Grand Palais

Réponse du ministère : Culture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 16948 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des élèves de l'Ecole nationale des chartes

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 21599 posée par M. Jean-Louis Carrère

Reprographie en matière de pédagogie et de pratique musicales

Réponse du ministère : Culture

03/04/1997
Pertinence
Question n° 0192S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Droit de prêt à la charge des bibliothèques

Réponse du ministère : Culture

11/02/1998
Pertinence
Question n° 0218S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Droit de prêt dans les bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

25/03/1998
Pertinence
Question n° 0221S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Fonctionnement des bibliothèques publiques

La question a été retirée

27/03/1998
Pertinence