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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
110 questions
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Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22450 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22557 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Représentativité du comité technique ministériel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23392 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00543 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00544 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Représentativité du comité technique ministériel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson
Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations
La question est caduque
Pertinence