Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

235 questions

Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de l'enseignement dans le primaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la région messine

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 22633 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 25231 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24509 posée par M. Jean Louis Masson

Signalétique des centres des villes

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 23329 posée par M. Jean Louis Masson

Signalétique des centres des villes

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 06660 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation territoriale des douanes en Lorraine

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

30/05/2013
Pertinence