Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des communes par l'ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson

    Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20980 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21442 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion de l'après-mines et suivi des zones d'affaissements dans le bassin houiller lorrain

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21671 posée par M. Jean Louis Masson

    Prévention des risques d'inondation dans la gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22639 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible