Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 13210 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 16625 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17289 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des routes et TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

28/04/2005
Pertinence
Question n° 20096 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la desserte des gares par le TGV-Est

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20374 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte directe par le TGV-Est des gares de Commercy et de Toul

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21798 posée par M. Jean Louis Masson

Règlement des contentieux liés à la construction de la ligne du TGV-Est

La question est caduque

23/02/2006
Pertinence
Question n° 23247 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des travaux d'aménagement des gares du TGV Est

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Jean Louis Masson

Horaires du futur TGV-Est

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 24783 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 26516 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence