Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26499 posée par M. Jean Louis Masson

Faillites d'auto-écoles

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26139 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26141 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture du raccordement ferroviaire de Saint Hilaire du Temple

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26142 posée par M. Jean Louis Masson

Péage pour les poids lourds sur l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Pertinence
Question n° 22523 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture au trafic voyageurs de la section Verdun-Lérouville

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22524 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 21837 posée par M. Jean Louis Masson

Pollution sonore et règles d'urbanisme

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21838 posée par M. Jean Louis Masson

Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

23/02/2006
Pertinence
Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

Etude de rachat de péages

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence