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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 20404 posée par M. Jean Louis Masson
Contournement sud-est de Metz : contraventions à l'encontre des poids lourds ne respectant pas les distances réglementaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21254 posée par M. Jean Louis Masson
Données chiffrées sur les radars automatisés et sur les amendes correspondantes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 27017 posée par M. Jean Louis Masson
Contrôles de vitesse effectués à partir de radars fixes
La question est caduque
Pertinence