Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 16501 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur le tram-train frontalier Sarrebruck-Sarreguemines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0776S posée par M. Jean-Michel Baylet

    Tracé de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction d'un viaduc dans la commune de Sarraltroff dans le cadre du projet de ligne ferroviaire à grande vitesse

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07949 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction d'un viaduc dans la commune de Sarraltroff dans le cadre du projet de ligne ferroviaire à grande vitesse

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07797 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution générée par des locomotives Diesel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

    Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06020 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la gare de Forbach

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0139G posée par M. Raymond Couderc

    Liaison TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03592 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution générée par des locomotives Diesel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible