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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 25323 posée par M. Jean Louis Masson
Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 07797 posée par M. Jean Louis Masson
Pollution générée par des locomotives Diesel
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08034 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures du trafic moyen sur l'autoroute A 31
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08231 posée par M. Jean Louis Masson
Saturation de l'autoroute A 31
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08572 posée par M. Jean Louis Masson
Normes environnementales pour la construction des autoroutes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08921 posée par M. Jean Louis Masson
Modification de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson
Construction d'un viaduc dans la commune de Sarraltroff dans le cadre du projet de ligne ferroviaire à grande vitesse
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09036 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions requises pour la conduite de motoneiges
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09549 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux sur l'autoroute A 31
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13159 posée par M. Jean Louis Masson
Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence