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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
338 questions
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Question n° 08399 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de maison médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson
Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06481 posée par M. Jean Louis Masson
Reclassement des aides-soignantes hospitalières dont l'emploi a été suspendu suite à un refus de vaccination
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05345 posée par M. Jean Louis Masson
Traitement des dossiers de retraite
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 05349 posée par M. Jean Louis Masson
Manque de soutien de l'établissement français du sang aux associations locales de donneurs de sang
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05351 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation de la profession de thanatopracteur
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite anticipée des personnes handicapées
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 04285 posée par M. Jean Louis Masson
Respect des garanties du régime minier et maintien du poste de médecin à Falck
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence