Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

245 questions

  1. Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson

    Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03996 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des médicaments dans le cadre de la maladie de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04002 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04004 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre hospitalier de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04005 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement de la caisse interprofessionnelle pour les autoentrepreneurs

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04006 posée par M. Jean Louis Masson

    Revenus de référence pour les aides sociales aux personnes en difficulté

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Transferts de malades

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04008 posée par M. Jean Louis Masson

    Sectorisation des soins psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible