Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 06903 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06904 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0467G posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 07767 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'utilisation de la carte Vitale

La question est caduque

05/03/2009
Pertinence
Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 07766 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

La question est caduque

05/03/2009
Pertinence
Question n° 13123 posée par M. Jean Louis Masson

Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence