Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0467G posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de l'organisation des tours de garde des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02401 posée par M. Jean Louis Masson

Avantage social vieillesse (ASV)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 10170 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins ophtalmologistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 09009 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins ophtalmologistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence