Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 20389 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de réfugié et prestations sociales

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

28/01/2010
Pertinence
Question n° 24757 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 21261 posée par M. Jean Louis Masson

Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 22617 posée par M. Jean Louis Masson

Trafic de Subutex en milieu carcéral

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson

Aide aux personnes âgées handicapées

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23541 posée par M. Jean Louis Masson

Maternité de Sarrebourg

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 21298 posée par M. Jean Louis Masson

Psychomotriciens

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

14/04/2016
Pertinence
Question n° 25227 posée par M. Jean Louis Masson

Mentions sur les boîtes des médicaments

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence