Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 25227 posée par M. Jean Louis Masson

    Mentions sur les boîtes des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25228 posée par M. Jean Louis Masson

    Noms des médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24075 posée par M. Jean Louis Masson

    Noms des médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24076 posée par M. Jean Louis Masson

    Mentions sur les boîtes des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03770 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Conditionnement des médicaments

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03253 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Systèmes de surveillance relatifs à la production et à l'importation des principes actifs

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02055 posée par M. Jean Louis Masson

    Déremboursement de produits pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02020 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00347 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22617 posée par M. Jean Louis Masson

    Trafic de Subutex en milieu carcéral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne