Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1097 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1097 questions

Question n° 21307 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 25805 posée par M. Jean Louis Masson

Carte professionnelle et tenue vestimentaire des agents de police municipale pendant leur service

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 20015 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 10378 posée par M. Jean Louis Masson

Vidéosurveillance

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 28391 posée par M. Jean Louis Masson

Collage d'affiches électorales

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 25129 posée par M. Jean Louis Masson

Honorariat des maires

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 25560 posée par M. Jean Louis Masson

Reprise d'une concession funéraire

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23660 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions pour l'installation de moyens de vidéosurveillance

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 26068 posée par M. Jean Louis Masson

Vidéosurveillance

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence