Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 27705 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques et déserts médicaux

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 04852 posée par M. Jean Louis Masson

Différenciation des catégories de véhicules dans les statistiques sur les accidents mortels de la route

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 24828 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de véhicules brûlés sur la voie publique.

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24344 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 23883 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques relatives aux services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23783 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Pertinence
Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

20/10/2005
Pertinence