Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 26140 posée par M. Jean Louis Masson

Construction de canalisation d'eau

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 14594 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 28387 posée par M. Jean Louis Masson

Renforcement du réseau d'eau potable lié à la création d'un lotissement

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 26201 posée par M. Jean Louis Masson

Financement du raccordement d'une maison aux réseaux d'assainissement et téléphonique

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25768 posée par M. Jean Louis Masson

Canalisation d'eau potable

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 13731 posée par M. Jean Louis Masson

Financement du raccordement d'une maison aux réseaux d'assainissement et téléphonique

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 26196 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23405 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau potable par forage

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 11018 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 23407 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement à un système privé d'alimentation en eau potable depuis un forage

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence