Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des immeubles en copropriété

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des immeubles en copropriété

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 05139 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement d'associations syndicales en une structure commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/05/2018
Pertinence
Question n° 01810 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement d'associations syndicales en une structure commune

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

02/11/2017
Pertinence
Question n° 23522 posée par M. Jean Louis Masson

Copropriétés à deux propriétaires

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

13/10/2016
Pertinence
Question n° 22469 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux d'accessibilité dans une copropriété

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22330 posée par M. Jean Louis Masson

Copropriétés à deux propriétaires

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20785 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux d'accessibilité dans une copropriété

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

24/03/2016
Pertinence
Question n° 17967 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17124 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

02/07/2015
Pertinence