Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 14268 posée par M. Jean Louis Masson

Construction d'un abri démontable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14106 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des immeubles en copropriété

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13983 posée par M. Jean Louis Masson

Seuil de consommation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13984 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des habitations et entreprises frauduleuses

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13175 posée par M. Jean Louis Masson

Construction d'un abri démontable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/11/2019
Pertinence
Question n° 11097 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une carrière à chevaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11166 posée par M. Jean Louis Masson

Carrière pour l'entraînement des chevaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10359 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09985 posée par M. Jean Louis Masson

Régularisations a posteriori des constructions illégales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence