Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 04573 posée par M. Jean Louis Masson

    Achèvement de travaux de clôture

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03986 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des conventions d'aménagement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03987 posée par M. Jean Louis Masson

    Édification d'un box pour un cheval

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03989 posée par M. Jean Louis Masson

    Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03990 posée par M. Jean Louis Masson

    Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03851 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des frais de viabilisation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03861 posée par M. Jean Louis Masson

    Orientations d'aménagement et de programmation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03862 posée par M. Jean Louis Masson

    Divisions de terrain en vue de construire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03863 posée par M. Jean Louis Masson

    Changement de destination d'un appartement à usage d'habitation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03865 posée par M. Jean Louis Masson

    Voie privée ouverte à la circulation publique et demande de permis de construire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible