Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

249 questions

Question n° 08396 posée par M. Jean Louis Masson

Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08402 posée par M. Jean Louis Masson

Tournées de collecte des ordures ménagères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Pertinence
Question n° 08224 posée par M. Jean Louis Masson

Syndrome de Diogène

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de construction d'une piscine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07578 posée par M. Jean Louis Masson

Zones à faibles émissions

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06239 posée par M. Jean Louis Masson

Risque d'effondrement sur un terrain privé

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05104 posée par M. Jean Louis Masson

Obligation de destruction d'un nid de frelons asiatiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04749 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'eau aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/01/2023
Pertinence