Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 24518 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03127 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15075 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores et autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14220 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores et autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13185 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution liée à l'autoroute A4

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12357 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution liée à l'autoroute A4

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible