Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 19509 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 14438 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôts sauvages de déchets le long des routes

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 25588 posée par M. Jean Louis Masson

Délivrance d'un permis de construire sur un terrain récemment inondé

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25748 posée par M. Jean Louis Masson

Définition d'un cours d'eau

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 24524 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des chartes des parcs naturels régionaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25016 posée par M. Jean Louis Masson

Installation provisoire sur un terrain non constructible classé en zone naturelle

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 23422 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des chartes des parcs naturels régionaux

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence