Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03858 posée par M. Jean Louis Masson

Déchets ménagers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03709 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00465 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôles du service public de l'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03998 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence
Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson

Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/08/2017
Pertinence
Question n° 01441 posée par M. Jean Louis Masson

Déchets ménagers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 02352 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence