Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00388 posée par M. Jean Louis Masson

    Définition d'un cours d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00465 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôles du service public de l'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson

    Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01379 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation provisoire sur un terrain non constructible classé en zone naturelle

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01388 posée par M. Jean Louis Masson

    Nitrate d'ammonium

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01391 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des coûts liés au maintien du niveau d'une nappe phréatique après l'arrêt d'une exploitation houillère

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01441 posée par M. Jean Louis Masson

    Déchets ménagers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01447 posée par M. Jean Louis Masson

    Services d'urbanisme et gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible