Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 26969 posée par M. Jean Louis Masson

    Estimation par les assurances des dégâts causés par la sécheresse de 2003

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22637 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation du syndicat des eaux Fontoy - vallée de la Fensch après l'ennoyage du sous-bassin nord

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

    Estimation par les assurances des dégâts causés par la sécheresse de 2003

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26930 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances créées par les éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08000 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des réseaux câblés remédiant aux nuisances générées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04276 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de recette fiscale pour les communes dans le périmètre "Seveso"

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01953 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des réseaux câblés remédiant aux nuisances générées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20193 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des travaux de protection dans les habitations du voisinage d'un établissement dangereux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01691 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances créées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible