Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson

    Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04057 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25941 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de vente par une commune de l'eau issue de ses sources non exploitées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04025 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04035 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02231 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22191 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02030 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères sanitaires applicables à la récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible