Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 20190 posée par M. Jean Louis Masson

Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 22191 posée par M. Jean Louis Masson

Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22786 posée par M. Jean Louis Masson

Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22913 posée par M. Jean Louis Masson

Réhabilitation d'une ruine située en zone naturelle

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23390 posée par M. Jean Louis Masson

Assainissement collectif

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23391 posée par M. Jean Louis Masson

Fréquence de ramassage des ordures ménagères

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23406 posée par M. Jean Louis Masson

Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23528 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt d'épaves et d'objets mis au rebut sur un terrain particulier

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 00476 posée par M. Jean Louis Masson

Constructibilité d'un site classé

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01547 posée par M. Jean Louis Masson

Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

09/08/2012
Pertinence